À compter du 25 juin 2025, outre les conditions existantes relatives aux mises en vente, vous devrez disposer d’une offre active aux Pays-Bas pour inscrire de nouveaux produits au programme Expédié par Amazon Pan-Européen.

Le programme Expédié par Amazon Pan-Européen vous permet d’économiser jusqu’à 53 % sur vos frais d’expédition et d’augmenter votre chiffre d’affaires jusqu’à 30 %. Si vous avez activé l’Allemagne comme l’une de vos destinations d’affectation de stock requises, vous paierez les frais d’expédition locaux pour vos commandes passées aux Pays-Bas.

Immatriculation à la TVA aux Pays-Bas pour les ventes du programme Expédié par Amazon Pan-Européen

Si votre entreprise est établie dans l’Union européenne, il peut vous être demandé de prendre en compte la TVA sur les produits livrés à des clients aux Pays-Bas depuis un autre pays de l’Union européenne. Ceci peut être fait soit via votre déclaration « One Stop Shop » soit avec un numéro d’immatriculation à la TVA néerlandaise. Si votre chiffre d’affaires annuel issu des commandes livrées dans l’UE est inférieur à 10 000 €, vous pouvez être éligible à la TVA dans votre pays d’implantation.

Si votre entreprise est établie en dehors de l’UE, Amazon comptabilise la TVA sur les produits livrés aux clients dans l’UE, et il n’y a aucune obligation d’immatriculation à la TVA aux Pays-Bas.

Remarque : les informations fournies ci-dessus ne constituent pas un conseil en matière de fiscalité. Nous vous recommandons de contacter votre conseiller fiscal pour connaître votre situation particulière.

Exigences à venir pour les offres existantes du programme Expédié par Amazon Pan-Européen

Dans le courant de l’année, vous devrez mettre en vente vos offres existantes (du programme Expédié par Amazon Pan-Européen) aux Pays-Bas pour rester dans ce programme. Nous vous enverrons un préavis d’au moins 30 jours avant que cette exigence n’entre en vigueur.

Cliquez sur le lien ci-dessous pour consulter la liste des offres existantes du programme Expédié par Amazon Pan-Européen que vous devrez mettre en vente aux Pays-Bas dans le courant de l’année.

Vérifiez vos offres concernées.

Pour plus d’informations sur les exigences en matière de mises en vente et sur les exemptions, consultez la page Inscription de produits au programme Expédié par Amazon paneuropéen.

Pour plus d’informations sur les obligations en matière de TVA, consultez la page Information sur la TVA en Europe.